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Marques déposées par Société Tecasa
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DECA NET EPM 5
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECA NET EPM 5
Société Tecasa

Numéro de dépôt :
952580
Date de dépôt :
11/02/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque DECA NET EPM 5

Déposée le 11 février 1976 par Société Tecasa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « DECA NET EPM 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Tecasa domicilié(e) (soc. à r. l.), 38 bis, rue Joseph-le-Brix, Bordeaux. - France.

La marque DECA NET EPM 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DECA NET EPM 5 est expirée depuis le 11 février 1986.

Société Tecasa a également déposé les autres marques suivantes : TECA FUEL EPM 5 , TECASA EPM 5


Société Tecasa - (soc. à r. l.), 38 bis, rue Joseph-le-Brix, Bordeaux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie;huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.